Marque expirée - Marque en non vigueur

BETTERFLY
EADS SOGERMA S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3550798
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2018
BETTERFLY de EADS SOGERMA

Présentation de la marque BETTERFLY

Déposée le 23 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BETTERFLY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) 20 Avenue Georges Barres,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo, 1 Impasse Marcel Chalard,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTERFLY est expirée depuis le 23 janvier 2018.

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHIR , GALAXYS , PLUME , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , EVOLYS , CELESTE


EADS SOGERMA S.A.S. Société par Actions Simplifiée - 20 Avenue Georges Barres,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 778127613


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC - Parc de Basso Cambo, 1 Impasse Marcel Chalard,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658809 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Sièges de véhicules, sièges pour aéronefs et avions ; appuis tête et accoudoirs pour sièges d'aéronefs et d'avions.

Sièges et fauteuils. Mobilier adjacent aux sièges d'aéronefs et d'avions.